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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES Systèmes Aéroportés
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SIMADEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMADEC
THALES Systèmes Aéroportés S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3959143
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2022
SIMADEC de THALES Systèmes Aéroportés

Présentation de la marque SIMADEC

Déposée le 7 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES Systèmes Aéroportés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIMADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES Systèmes Aéroportés domicilié(e) 2 Avenue Gay Lussac, La Clef De Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SIMADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMADEC est expirée depuis le 7 novembre 2022.

THALES Systèmes Aéroportés a également déposé les autres marques suivantes : MAGISS , DAMIEN , PHALANGER , SEARCHMASTER , AMASCOS , RADANT , SURICATE , SWIFT , DIACERTO , SOFTARC


THALES Systèmes Aéroportés S.A.S, Société par actions simplifiée - 2 Avenue Gay Lussac, La Clef De Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 383475092


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605540 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de secours, de sauvetage et d'enseignement ;

Installation, maintenance, entretien et réparation de véhicules par terre, air et eau, de matériel relevant du domaine de l'aéronautique ;

Production de films.